La vidéo du conseil municipal du 16 décembre est en ligne – Ville de Chambéry

Rémunération affèrent a la tranche optionnelle 1 05 – Convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d’un marché de maintenance du système d’information de gestion de l’achat public – signature de la convention constitutive de groupement de commandes 06 – Convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d’un marché de maintenance du système d’information de gestion de courriers – signature de la convention constitutive de groupement de commandes 07 – Autorisation de signer la convention de groupement de commandes pour l’achat de produits d’entretien et de droguerie 08 – Travaux d’impression pour les services de la ville – signature d accords-cadres pluri-attributaires 09 – Autorisation de signature des accords-cadres n° 2013 concernant les travaux de rénovation et-ou fourniture et pose et de maintenance des équipements thermiques et climatiques (chauffage ventilation climatisation) des bâtiments communaux 10 – Autorisation de signer le marché d’exploitation des installations de génie climatique et connexes 11 – Convention de vente et gestion du stock de saumure par le département a la commune dans le cadre de la viabilité hivernale 12 – Admissions en non-valeur – budget principal 13 – Convention de réservation de ligne de trésorerie avec la société générale pour 2021 14 – Avances sur subventions 2021 15 – Budget principal – autorisation de dépenses sur le budget d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 16 – Affectations patrimoniales du budget principal au budget annexe des parkings en ouvrage 17 – Budget annexe des parkings en ouvrage – autorisation de dépenses sur le budget d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 18 – Budget annexe du stationnement payant sur voirie – autorisation de dépenses sur le budget d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 19 – Remise gracieuse au profit d’un agent Solidarités justice sociale logement politique de la ville

20 – Autorisation du conseil municipal au centre communal d’action sociale de Chambéry a vendre des véhicules 21 – Rapport 2019 sur la politique de la ville 22 – Subvention à l’association régie plus dans le cadre du contrat de ville 2020 Urbanisme mobilité durable et transition écologique

23 – Avenue du grand verger-place pierre de coubertin – déclassement d emprises du domaine public routier 24 – Cession de trois lots de copropriété et d’une partie indivise d’un lot de copropriété sis 161 faubourg Montmélian au profit de cristal habitat 25 – Renouvellement de la convention avec l’agence nationale de traitement automatise des infractions (antai) 26 – Convention de servitude de passage de réseau Enedis – secteur caramagne 27 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’enfouissement de réseaux secs pour la rue marceau sur la commune de Chambéry Enfance éducation et jeunesse

28 – Reversement de l’aide de la caisse d’allocations familiales « accueils adolescents » dans le cadre du contrat enfance jeunesse pour l’année 2019 29 – Accueils de loisirs du mercredi à la journée subventions complémentaires Démocratie vie associative culture et sport

30 – Subventions versées au titre du plan local d’éducation artistique et culturelle 31 – Fonctionnement du réseau « le bouquet des bibliothèques » 32 – Numérisation de manuscrits médiévaux de la bibliothèque municipale de Chambéry 33 – Convention-type de prêt de documents patrimoniaux de la bibliothèque municipale de Chambéry 34 – Subventions d’équipement aux associations culturelles 35 – Renouvellement de la convention entre le réseau de l’arc alpin et l’orchestre des pays de Savoie pour la constitution de l’orchestre des jeunes de l’arc alpin 36 – Mise à jour des conventions de mise à disposition des salles culturelles 37 – Convention relative à l’utilisation des équipements sportifs de la ville de Chambéry par les collèges publics chambériens 38 – Aides aux associations sportives – fonds d’intervention du sport 39 – Aides aux associations sportives dispositif « contrat animateur sportif » Économie développement attractivité relations internationales

40 – Convention de mise à disposition du dispositif micro-folie a Malraux scène nationale et aux structures utilisatrices Pilotages et ressources

41 – Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 42 – Indemnités pour frais de garde a la charge des élu.e.s 43 – Rapports annuels 2019 des délégataires des services publics municipaux 44 – Approbation du règlement intérieur modifie de la commission d’appel d’offres 45 – Commission d’appel d’offres – élection des membres 46 – Plan d’action de la ville et du CCAS de Chambéry sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 47 – Budget principal – décision modificative n° 3 – exercice 2020 48 – Budget annexe du stationnement payant sur voirie – décision modificative n° 1 – exercice 2020 49 – Guide des tarifs 2021 50 – Mise à jour des conditions de mise à disposition des salles et équipements municipaux 2021 Solidarités justice sociale logement politique de la ville

51 – Avenants aux conventions d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux en quartiers politique de la ville Urbanisme mobilité durable et transition écologique

52 – Transfert partiel de compétence des bornes irve (infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables) 53 – Contrat de délégation de service public relatif a la restauration scolaire municipale participation financière de la ville suite au covid 54 – Délibération rectificative de la délibération n°7 du 16 décembre 2019 – périmètre de sursis a statuer secteur landiers 55 – Acquisition de quatre lots de copropriété sis 508 rue du pré de l’âne au profit de cristal habitat 56 – Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation de marchés de travaux paysagers de voirie de réseaux et divers dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Bellevue (projet urbain régional pur) 57 – Adhésion annuelle a l’association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables -asder Enfance éducation et jeunesse

58 – Projets des écoles – année scolaire 2020-2021 Démocratie vie associative culture et sport

59 – Fonctionnement transitoire des conseils de quartier 60 – Adhésion a l’association démocratie ouverte et a son réseau des territoires d’innovation démocratique 61 – Subvention exceptionnelle au soc rugby Savoie mont blanc 62 – Avance de trésorerie remboursable a l’association Chambéry-la motte-cognin-basket-savoie (cmcb savoie) 63 – Subvention a la maison des familles du bassin chambérien Économie développement attractivité relations internationales

64 – Avenant au bail emphytéotique au profit de l’université Savoie mont blanc – 27 rue marcoz 65 – Exonération de loyers des locataires d’un établissement propriété ville ferme administrativement dans le cadre de la lutte contre la Covid 19 66 – Ouvertures dominicales 2021 Pilotages et ressources

67 – Informations au conseil municipal 68 – Reconstruction du stade

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